Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOVA
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE VAUX-ANDIGNY A.C.O.V.A.

Numéro de dépôt :
1092890
Date de dépôt :
19/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACOVA

Déposée le 19 octobre 1978 par ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE VAUX-ANDIGNY A.C.O.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE VAUX-ANDIGNY A.C.O.V.A. domicilié(e) (S.A.) 8, rue Gauguet, 75014 PARIS. - France.

La marque ACOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE VAUX-ANDIGNY A.C.O.V.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ENERGIMETRE


ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DE VAUX-ANDIGNY A.C.O.V.A. - (S.A.) 8, rue Gauguet, 75014 PARIS. - France


Inscription - Changement de dénomination n°17072 - Publication au BOPI 1979-045

Chaudières en acier de toutes puissances, radiateurs en acier, machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Cellules photo-électriques, photo-résistances et autres éléments électro-optiques ainsi que les organes, appareils, instruments, dispositifs et installations en comportant application pour la détection, la mesure, la surveillance, le contrôle, l'amplification, la commande, l'asservissement, la sélection, le traitement et/ou l'affichage de grandeurs de données ou de processus, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.